Nos expertises
Nous accompagnons une clientèle francophone d’entrepreneurs, de startups et de TPE/PME implantés en Angleterre, aux États-Unis et au Canada.
Notre positionnement
Nos clients évoluent dans le secteur des technologies, ou dans d’autres secteurs ayant des besoins en droit du numérique, NTIC, internet, e-commerce et protection des données personnelles, au regard des législations britannique, américaine ou canadienne.
Au-delà des besoins locaux, le cœur de notre activité est d’accompagner les opérations commerciales de nos clients entre la France, l’Angleterre, les États-Unis et le Canada : rédiger et négocier leurs contrats en droit anglais, américain ou canadien, et assurer la conformité de leurs conditions générales de vente, de leurs documents contractuels et de leur charte de traitement des données personnelles (privacy policy).
Droit civil
France et Québec
Common law
Royaume-Uni et États-Unis
Formés au droit civil comme à la common law, nos avocats répondent aux enjeux juridiques trans-Manche et transatlantiques de nos clients.
Notre approche
Transatlantique, numérique et interne : trois regards sur la même activité, entre la France, l’Angleterre, les États-Unis et le Canada.
01
Nous accompagnons les sociétés dans leurs opérations transfrontalières entre la France, d’une part, et l’Angleterre, les États-Unis et le Canada, d’autre part.
Notre double qualification d’avocats en Europe (France et Angleterre) et en Amérique du Nord (États-Unis et Canada), et une expérience professionnelle de plusieurs années en France, au Royaume-Uni et aux États-Unis, nous aident à comprendre les besoins des sociétés françaises qui cherchent à s’établir ou à se développer en Angleterre ou en Amérique du Nord.
En savoir plus : Perspective transatlantique02
Nous répondons aux besoins particuliers des acteurs du secteur des technologies, et aux besoins en droit des nouvelles technologies et des données personnelles des entreprises de tous secteurs.
Nous comprenons les techs ! Nos nombreuses années d’expérience dans et avec des groupes technologiques nous ont donné une sensibilité et une compréhension particulières des besoins de cette industrie.
En savoir plus : Un focus numérique03
Nous intervenons en tant que juristes d’entreprise externalisés « sur demande » pour des sociétés sans service juridique, ou en complément d’équipes juridiques constituées.
Nous servons de directeur juridique ou de juriste unique à des sociétés de petite et moyenne taille qui ont besoin de ressources juridiques dédiées, mais n’ont pas encore la taille pour justifier l’embauche d’un juriste interne à temps plein.
En savoir plus : Un accompagnement interne01 · Support transactionnel
Vos matrices de contrats localisées pour l’autre côté de la Manche ou de l’Atlantique, et négociées en droit local.
France vers États-Unis et Canada
France vers Angleterre
02 · Conformité
Vos activités mises en conformité avec le droit du marché que vous abordez, en Angleterre, aux États-Unis ou au Canada.
France vers États-Unis et Canada
France vers Angleterre
Nos domaines d’intervention
Nos principaux domaines d’intervention incluent le droit des nouvelles technologies de l’information et de la communication, le droit des logiciels, le droit de l’internet et du commerce électronique, le droit de la propriété intellectuelle, ainsi que le droit des réseaux sociaux et des données personnelles.
Données, technologies, en ligne
Y compris dans l’utilisation des réseaux sociaux pour leur marketing et leur publicité, au regard des lois et réglementations applicables et des guides de conformité publiés par diverses associations d’industrie.
01 · Données personnelles
02 · Technologies
03 · En ligne
03 · Accompagnement interne
Nous intervenons aussi en soutien d’équipes juridiques internes existantes, pour leur apporter des ressources supplémentaires lors de missions ponctuelles.
Juriste international
Nous gérons vos affaires juridiques internes au quotidien, en soutien de vos opérations en Europe et/ou aux États-Unis.
US attorney at law
Vous avez besoin d’un juriste qualifié sur place pour vos opérations sur le marché américain.
UK solicitor
Ses ressources juridiques sont limitées, et ne sont pas qualifiées pour vous conseiller dans vos activités en Angleterre.
Pourquoi externaliser
Les avantages d’un juriste externalisé plutôt qu’une embauche en interne.
01
Grâce à l’outsourcing, nos clients réduisent de façon significative leurs coûts fixes, comme les charges sociales.
02
Nos clients ajustent le budget consacré aux services juridiques en fonction de leurs besoins.
03
Notre expérience professionnelle de juristes et d’avocats, pour des tarifs abordables.
Parlons-en
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